Dans le 1er degré
Les modalités de surveillance pour l’accueil et la sortie des élèves sont définies en conseil des maîtres et peuvent prendre la forme d’un roulement entre enseignants. Le nombre d’enseignants présents doit tenir compte des effectifs et de la configuration des lieux : il n’existe pas de nombre minimum.
L’accueil a lieu 10 minutes avant le début de la classe. Il n’y a aucune obligation de surveillance avant l’heure d’ouverture du portail, même si l’élève attend devant l’école.
La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance de l’enseignant. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires. A l’école maternelle, les élèves sont remis directement aux parents ou aux personnes désignées à l’écrit par ceux-ci , et présentées aux directeurs ou à l’enseignant. Il n’existe pas de condition sur l’âge ou la qualité des personnes désignées.
Toute sortie d’un élève sur le temps scolaire (pour recevoir des soins médicaux ou des enseignements adaptés) doit être autorisée par le directeur.
Dans le 2d degré
L’organisation est décrite par le règlement intérieur de l’établissement. Cette organisation se fait sous l’autorité du chef d’établissement.
Le service des personnels de surveillance pour l’accueil et la sortie est organisée par les CPE.
Durant les interclasses, les enseignants ne sont pas déchargés de responsabilité dès que retentit la sonnerie. Ils participent ainsi à la surveillance des interclasses avec les personnels de surveillance, sur la base du service organisé par le chef d’établissement en lien avec les CPE.
La surveillance des élèves peut varier en fonction de l’âge des élèves. Les élèves majeurs sont également soumis au règlement intérieur.
Dans le 2d degré, le règlement intérieur peut prévoir différents régimes de sorties selon que les élèves soient externes, internes ou demi pensionnaires. De même, le règlement intérieur peut prévoir que les représentants légaux autorisent l’élève à se rendre directement sur les lieux d’une activité ou à en revenir individuellement en début ou fin de demi-journée (cas de l’EPS notamment).
