Les sorties scolaires viennent en appui des programmes.
Elles s’intègrent au projet pédagogique de l’école et de la classe. Il existe des dispositions réglementaires à respecter concernant l’organisation des sorties. Elles visent à minimiser les risques pour les élèves et à sécuriser l’engagement de la responsabilité des enseignants. La mise en oeuvre du plan Vigipirate peut conduire le Dasen à suspendre les sorties scolaires afin d’assurer la sécurité des élèves.
Les différentes types de sorties
- les sorties régulières,
- les sorties occasionnelles et/ou à l’étranger sans nuitée,
- les sorties occasionnelles et/ou à l’étranger avec nuitée(s)
Les sorties régulières sont obligatoires pour les élèves. Ellesb sont organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprennent pas la pause déjeuner.
Information des familles
Dans tous les cas de sorties, les familles doivent être précisément informées des conditions dans lesquelles les sorties se déroulent (modalités, horaire, accord éventuel daté et signé). S’il y a des nuitées, une réunion d’information est indispensable.
Encadrement
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Effectif de l’encadrement
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Maternelle,
classe enfantine en école élémentaire |
Élémentaire |
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| Sortie régulière |
• Si 1/2 journée et à proximité : l’enseignant seul • Sinon au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 16 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 8
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• Si 1/2 journée et à proximité : l’enseignant seul
• Sinon au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 30 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 15
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Sortie occasionnelle Sans nuitée
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Sortie avec nuitée(s) |
Au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 16 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 8 |
Au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 20 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 10
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Assurance
Pour les élèves : Les sorties régulières sur le temps scolaire sont les seules où la souscription d’une assurance n’est pas obligatoire.
Pour les accompagnateurs bénévoles : une assurance responsabilité civile et assurance individuelle corporelle est recommandée.
Financement
Le principe est celui de la gratuité.
Pour les sorties occasionnelles et/ou avec nuitée, une contribution financière peut être demandée aux familles. En revanche, aucun élève ne peut être écarté pour raisons financières.
D’autres modes de financement peuvent être recherchés (association, collectivité...).
Une information doit être donnée aux parents.
Une information doit être donnée aux parents.
Sorties hors du territoire français
La sortie du territoire français est soumise à des contraintes particulières.
Pour en savoir plus, contactez votre section locale du SE-Unsa.
